Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATI-LYON PROMOTION
GROUPE BATISSEURS D'AVENIR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4322879
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
BATI-LYON PROMOTION de GROUPE BATISSEURS D\'AVENIR

Présentation de la marque BATI-LYON PROMOTION

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BATISSEURS D'AVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATI-LYON PROMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BATISSEURS D'AVENIR domicilié(e) 38 Rue Octave Feuillet - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 353 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX, CS 40824 domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque BATI-LYON PROMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322879.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI-LYON PROMOTION arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

GROUPE BATISSEURS D'AVENIR a également déposé les autres marques suivantes : BATI-ANNECY BATISSEURS D'AVENIR , BATI-BORDEAUX BATISSEURS D'AVENIR , BATI-RENNES BATISSEURS D'AVENIR , BATI-MONTPELLIER BATISSEURS D'AVENIR , BATI-STRASBOURG BATISSEURS D'AVENIR , BATI-TOULOUSE BATISSEURS D'AVENIR , BATI-MARSEILLE BATISSEURS D'AVENIR , BATI-LILLE BATISSEURS D'AVENIR , BATI-NICE BATISSEURS D'AVENIR


GROUPE BATISSEURS D'AVENIR, Société par actions simplifiée - 38 Rue Octave Feuillet - 44000 - NANTES - France - SIREN 821353315


SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX, CS 40824 - 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Affaires immobilières ; Financement en matière de promotion immobilière ; gestion de biens immobiliers ; gestion financière de projets de construction ; estimation financière en matière immobilière ; Services immobiliers en matière de vente, d'achat et de location de biens immobiliers ; investissements immobiliers ;

Services de construction, maintenance et rénovation de biens immobiliers ; service d'information en matière de construction ; service de supervision de travaux de construction de projets immobiliers ; Service de promotion immobilière (construction) ;

Conseil dans le domaine de l'architecture et de l'élaboration de plans de construction ; études de projets techniques dans le domaine de la construction.